Retrouvez les ordres du jour et les procès verbaux des conseils sur l'espace légal de dématérialisation :
- Affichage public pour consulter les actes administratifs : https://valdoingt.dematdoc.eu/public/14?filters=14
- Consultation des actes archivés est https://valdoingt.dematdoc.eu/public/14?archive=1#14Tab
AGENDA DU CONSEIL MUNICIPAL :
Conseil Municipal : 3ème mardi de chaque mois - Pas de Conseil en août
Depuis le 1er juillet 2022, un document indiquant la liste des délibérations remplace l’affichage papier du Procès verbal. En effet, ce dernier sera dorénavant publié sur le site internet après l’approbation de celui-ci au prochain conseil.
Pour retrouver les procès verbaux, merci de vous reporter aux liens indiqués ci dessus.
Pour retrouver les anciens documents, veuillez vous reporter à la liste ci-dessous :
LISTE DES DLIBERATIONS PRISES LE 22.11.22.pdf
Liste des délibérations CM 18.10.22.pdf
Délibérations - Conseil municipal du 20.09.222.pdf
deliberations approuvées 27 juin 2022.png
Retrouvez les comptes-rendus 2022:
Procès-verbal - 22.11.2022.pdf
PV du 18 octobre 2022.pdf publié le 24 novembre 2022
Procès-verbal définitif - 20.09.2022.pdf publié le 19 octobre 2022
Procès-verbal du 27.06.2022 (1).pdf - publié le23.09.2022
Retrouvez les comptes-rendus 2021:
PV conseil municipal 14-12-2021.pdf
PV REUNION Conseil Municipal DU 16-11-2021.pdf
PV REUNION du Conseil 18-10-2021.pdf
PV REUNION CM DU 21-09-2021.pdf
PV REUNION CM DU 27-07-2021.pdf
PV REUNION CM DU 08-06-2021.pdf
PV REUNION CM DU 27-04-2021.docx.pdf
Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2021
Séance du Conseil Municipal du 23 février 2021
Rapport_orientation_budgétaire_2021 Séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2021
Retrouvez les comptes-rendus 2020:
Séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2020
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2020
PV REUNION CM DU 29-07-2020 (1).pdf
Rapport_orientation_budgétaire_2020_
PV REUNION CM DU 09-07-2020 (1).pdf
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 3 Juillet 2020
Télécharger Proclamation des Résultats
Télécharger PV Election Maire et Adjoints
Télécharger Tableau du Conseil Municipal
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 2 Juin 2020
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 25 Février 2020
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 14 Janvier 2020
Télécharger Révision du PLU - Le Bois d'Oingt : Modification pour 2ème arrêt projet
Retrouvez les comptes-rendus 2019:
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 9 Décembre 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 8 Octobre 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipa l du 9 Juillet 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 2 Juillet 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 4 Juin 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 9 Avril 2019
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 11 Février 2019
Télécharger Débat Orientation Budgétaire du 11 Février 2019
Retrouvez les comptes-rendus 2018:
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 11 Décembre 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 25 Octobre 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 02 Octobre 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 17 Juillet 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 12 Juin 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 15 Mai 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 27 Mars 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 27 Février 2018
Télécharger Séance du Conseil Municipal du 30 Janvier 2018
Télécharger Débat Orientation Budgétaire du 30 Janvier 2018